a la recherche du savoir dissimulé dans le crane

Ilse détourna et partit à la recherche d'un endroit pratique pour s'installer. Il finit par se mettre dans une alcôve proche de la première salle. Il nettoya à nouveau l'endroit et sortit de ses poches les fioles et les chaudrons qu'il avait « empruntés » dans la salle de classe. Il les déminiaturisa et installa son matériel. De leur côté Harry et Hermione contemplaient les Jevais essayer de trouver un crâne d'animal que j'ai trouvé dans cette forêt il y a 4 ans. AffaireMaëlys : "Nous savons donc que Maëlys est morte qu'elle a été tuée par Nordahl Lelandais de façon involontaire, qu'il a dissimulé son corps", le procureur de la République de Grenoble, qui explique qu'un crâne d'enfant a été retrouvé ALA RECHERCHE DU SAVOIR. Tags : roman · à la recherche d'un savoir. Quand je me suis aperçu que dans ce pays le simple fait de mettre en doute une information qui ne tire sa légitimité que Cotisationssociales - [Brèves] Travail dissimulé : conformité des dispositions permettant le redressement sur la base des procès-verbaux de travail dissimulé transmis par les agents d’autres organismes Site De Rencontre Gratuit Comme Facebook. paru le 27/01/2020 • adapté au contexte belge francophone • dernière adaptation de contenu le 06/10/2021 • Un guide-patient est un outil réalisé pour vous aider à faire des choix pour votre santé. Il vous propose des informations basées sur la recherche scientifique. Il vous explique ce que vous pouvez faire pour améliorer votre santé ou ce que les professionnels peuvent vous proposer lors d’une consultation. Bonne lecture ! De quoi s’agit-il et comment les reconnaître ? Crâne et cerveau Le cerveau est protégé par les os du crâne. On parle de voûte du crâne pour la partie supérieure du crâne et de base du crâne pour la partie inférieure du crâne. La limite entre la voûte et la base suit une ligne qui part des yeux vers le haut de la colonne vertébrale. La voûte comprend une partie de l'os frontal en avant, les 2 os pariétaux, une partie des 2 os temporaux sur les côtés, une partie de l'os occipital en arrière. La base comprend les parties horizontales de l'os frontal, des 2 os temporaux et de l'os occipital et, de plus, l'os ethmoïde et l'os sphénoïde. La base du crâne est divisée en 3 fosses à l’avant, la fosse antérieure, à l’arrière, la fosse postérieure, entre les deux, la fosse moyenne. Fractures du crâne et lésions cérébrales En cas d’accident et de choc au niveau de la tête, le crâne et le cerveau peuvent être endommagés. Le choc peut entraîner une fracture des os du crâne, avec un éventuel déplacement d’un morceau d’os vers le cerveau fracture avec dépression du crâne ;un traumatisme crânien, par exemple une commotion cérébrale ;une contusion cérébrale ;un saignement à l’intérieur du crâne hémorragie intracrânienne. Un choc à la tête peut entraîner des signes généraux, par exemple des troubles de la conscience. En cas de fracture, en plus des éventuels signes généraux, il peut y avoir des symptômes qui dépendent de l’emplacement de la fracture. En cas de fracture de la base du crâne, il peut y avoir une déchirure de l’enveloppe extérieure du cerveau dure-mère et une fuite de liquide céphalorachidien vers l’extérieur. Des bactéries peuvent passer dans le crâne et causer une infection des méninges méningite. En cas de fracture de la fosse crânienne antérieure, à hauteur des orbites et de la partie supérieure du nez, il peut y avoir une déchirure de la dure-mère et une fuite de liquide céphalorachidien par le nez ; un bleu hématome autour de l’œil ; une perte de l’odorat ; des troubles de la vue. En cas de fracture de la fosse crânienne moyenne, à hauteur de l’oreille, il peut y avoir une déchirure de la dure-mère et une fuite de liquide céphalorachidien par l’oreille ; une perte de l’audition ; des vertiges ; une paralysie des muscles du visage. En cas de fracture de la fosse crânienne postérieure, il peut y avoir un saignement entre la dure-mère et le crâne hématome extra-dural. Comment le diagnostic est-il posé ? En cas d’accident ou de traumatisme crânien, le médecin recherche une éventuelle lésion cérébrale. S’il pense qu’il y a une lésion cérébrale grave, la personne sera toujours envoyée à l'hôpital. Le médecin évalue l’état de conscience en utilisant ce que l’on appelle l'échelle de Glasgow’ il s’agit d’évaluer la réponse verbale aux questions, la réponse motrice et la réaction des yeux. En fonction des réponses et réactions, il attribue un nombre de points. Le total des points donne un score qui témoigne de l’état de conscience global. Le médecin examine aussi la taille des pupilles et leur réaction à la lumière. La réaction des pupilles à la lumière est différente lorsque la pression augmente dans la tête, ce qui est le cas avec une lésion cérébrale interne. Au moyen d’un scanner CT scan, le médecin peut détecter des fractures du crâne et des lésions cérébrales. Une fracture avec dépression du crâne peut être détectée à la palpation. Que peut faire le médecin ? Une fracture du crâne nécessite rarement un traitement. Les os se ressoudent en peu de temps. Chez les enfants, la fracture peut parfois s'élargir spontanément. Il faudra donc répéter le scanner chez les enfants de moins de 2 ou 3 ans. Le traitement global d’une fracture de la base du crâne se fait toujours à l'hôpital. En cas de fuite de liquide céphalorachidien par le nez ou l’oreille, des antibiotiques doivent toujours être administrés pour éviter une méningite. La plupart des fuites s’arrêtent d’elles-mêmes en 1 à 2 semaines. Si la fuite persiste, un neurochirurgien devra opérer. En cas de fracture avec dépression du crâne, un traitement chirurgical est nécessaire pour remettre en place les fragments d’os s’ils exercent une pression sur le cerveau ou si la blessure est très visible raison esthétique. Si la fracture est ouverte, un traitement chirurgical est nécessaire dans les 24 heures en raison du risque d’infection. En savoir plus ? Les os du crâne images – Larousse Le scanner, ici, ou à trouver sur cette page des Cliniques universitaires Saint-Luc UCLouvain Source Guide de pratique clinique étranger Lésions crâniennes et cérébrales’ 2000, mis à jour le et adapté au contexte belge le – ebpracticenet Âgés de 15 ans au moment des faits, le garçon et la fille mis en cause comparaîtront de lundi à jeudi à huis clos. Ils encourent jusqu’à vingt ans de prison. Depuis ce lundi 4 avril, deux adolescents sont jugés devant le tribunal pour enfants de Pontoise pour l'assassinat d'Alisha. La jeune fille de 14 ans avait été retrouvée morte dans la Seine après avoir été frappée. La victime a été attirée dans un guet-apens en acceptant un rendez-vous proposé par la suspecte, le 8 mars 2021, dans l'après-midi, sur le quai Saint-Denis à Argenteuil. Les faits Son petit ami, dissimulé derrière un pilier, aurait alors frappé la jeune fille à coups de pied et de poings. Le couple d'adolescents aurait ensuite jeté leur victime, "encore consciente", dans la Seine située à "4 ou 5 mètres plus bas" avec un faible niveau d'eau. Alisha serait morte par noyade selon les éléments livrés par l'autopsie. L'examen a révélé "des hématomes importants sur le crâne, une contusion à l'œil et des ecchymoses dans le dos". Le procureur avait fait état de plus SMS échangés entre les deux suspects. Ils parlaient de "quelque chose à faire avec la victime". La relation entre Alisha et les deux accusés Les trois protagonistes, scolarisés au lycée Cognacq-Jay d'Argenteuil, se connaissaient. Le garçon avait eu une brève idylle avec la victime en février dernier. Une photo d'Alisha en sous-vêtements avait été piratée sur Snapchat, a expliqué le procureur. Elle faisait depuis l'objet de harcèlement sur les réseaux sociaux. Les deux filles en étaient venues aux mains au sein de leur établissement qui avait mis en place une procédure disciplinaire les concernant le 5 février dernier. Selon France Info, le personnel du lycée avait reçu la victime et sa mère en leur conseillant de porter plainte. Alisha avait expliqué avoir été "menacée de mort" mais elle n'avait pas voulu porter plainte. Les familles des deux élèves concernés avaient été convoquées, selon nos confrères, puis informées des faits par courrier recommandé. Ils avaient fait l'objet d'une interdiction de se rendre dans l'établissement et étaient convoqués en conseil de discipline pour ce mardi", soit le lendemain de la mort de la jeune fille, selon le lycée. "Ils avaient fait l'objet d'une interdiction de se rendre dans l'établissement et étaient convoqués en conseil de discipline pour ce mardi 10 mars", a indiqué le lycée. Les deux suspects s'étaient rapprochés et avaient commencé à s'en prendre à Alisha. "Ils étaient très jaloux d'elle, qui était bonne élève alors qu'eux n'y arrivaient pas", selon la mère de la victime qui s'est livrée à BFMTV. Que risquent-ils ? Les deux suspects encourent une peine de 20 ans de réclusion criminelle. L'excuse de minorité exclut la perpétuité. Détenus dans des quartiers spécifiques pour mineurs, ils seront jugés par un tribunal pour enfants, dont les audiences se déroulent toujours à huis clos, précise Franceinfo. jeudi 06/07/2017 à 11h06 Manosque L'opération antidrogue a été menée lundi dans le quartier des Serrets à Manosque par la police nationale, épaulée par la police municipale et une équipe cynophile de la police de Marseille, spécialisée dans la recherche de stupéfiants. Les policiers ont ainsi retrouvé près de 150 grammes de résine de cannabis, dissimulés dans une poussette pour enfant qui se trouvait dans le hall d'entrée d'un immeuble. Les investigations n'ont toutefois pas permis d'interpeller des dealers. L'enquête judiciaire se poursuit. 1 C’est dire, avec P. Boyer, que la tradition est une forme de communication orale plutôt qu’une vis ... 1Le parcours initiatique du Bwete Misɔkɔ inclut la transmission d’un savoir secret qui dépasse largement le seul savoir-faire thérapeutique. Tout initié doit ainsi en passer par un enseignement initiatique proprement interminable il s’agit moins en effet de la transmission d’un corpus unifié de connaissances partagées que d’un type spécifique de discours et d’interaction entre cadets et aînés1. Puisque dans le Bwete, tout relève virtuellement du savoir initiatique, mieux vaut alors se focaliser sur les formes de ce savoir et les contextes de son enseignement, plutôt que sur ses contenus de détail qui ont été ou seront abordés thématiquement dans d’autres chapitres. GESTES ET PAROLES DES ANCÊTRES LE FORMALISME RITUEL 2 Chaque société initiatique se distingue effectivement par une danse et un rythme singuliers qui en ... 2L’idéologie au fondement du Bwete, comme de toute société initiatique, postule qu’une frontière ontologique sépare initiés et profanes le monde se divise entre ceux qui en sont et savent et ceux qui n’en sont pas et ne peuvent donc rien savoir. La parole des profanes est donc systématiquement disqualifiée, alors même que certains d’entre eux en savent beaucoup sur le Bwete. Il ne saurait y avoir d’autre savoir autorisé sur la société initiatique que le savoir initiatique lui-même. Pour les spectateurs profanes qui viennent admirer à chaque veillée les prouesses acrobatiques des initiés, le Bwete se limite donc au divertissement d’une danse publique. Et effectivement, le terme danse » sert parfois à désigner les diverses sociétés initiatiques la danse Bwete, la danse Elɔmbo, 3Mais pour certains jeunes initiés également, le Bwete ne représente guère plus qu’une distraction leur donnant l’occasion de faire étalage de leur talent de danseur. Cette situation est moins le résultat du dévoiement des jeunes générations que de la méfiance des aînés qui maintiennent délibérément la masse des cadets dans l’ignorance, choisissant seulement quelques éléments prometteurs pour leur transmettre leurs secrets et assurer la reproduction initiatique. Il est alors suffisant que la plupart des initiés viennent danser et chanter, sans en savoir beaucoup plus sur le Bwete. Si les profanes sont en position d’ignorance, tous les initiés ne se trouvent donc pas pour autant dans une position d’omniscience. 4En effet, un banzi commence toujours par participer aux veillées sans saisir le sens exact des actes que les aînés lui demandent d’accomplir. La maîtrise progressive des chansons, gestes et pas de danse lui permet au bout d’un temps de prendre part à l’action rituelle sans passer pour ridicule. Mais cela ne veut pas dire pour autant qu’il connaisse les significations – généralement secrètes – attachées à tous ces actes. La liturgie d’une veillée est de toute façon suffisamment complexe pour qu’il y ait toujours un certain nombre de gestes qu’un initié, aussi expert soit-il, accomplira sans en connaître précisément la motivation et le sens. Mais s’il ne sait pas vraiment ce qu’il est en train de faire, les aînés, eux, doivent bien le savoir. Il s’exécute donc, parce qu’il a appris des aînés à faire ainsi, et qu’au fond, les ancêtres ont toujours fait de même. 5La légitimation traditionnelle par les ancêtres reste en effet la première et la dernière justification permettant de rendre raison du Bwete, comme le dit explicitement une chanson maganga ma kala na ma tsika biboto » les choses rituelles d’autrefois, laissées par les anciens ». Que les ancêtres aient toujours fait ainsi suffit à fabriquer un rituel, qui n’est en définitive rien d’autre qu’une suite d’actes prescrits. Une veillée de Bwete sert d’ailleurs avant tout à réjouir les ancêtres par la bonne exécution d’un travail rituel collectif c’est le sens du terme mayaya – réjouissance – qui désigne une veillée simple sans occasion spécifique. Cette dimension autotélique de l’action est sans doute un trait essentiel de tout rituel l’acte rituel est à lui-même sa propre fin. 6Un initié doit donc faire le Bwete comme les ancêtres l’ont toujours fait, sans nécessairement se poser la question du sens des actes. Vouloir alors trouver partout des significations et des motivations symboliques ne serait que déformation professionnelle d’anthropologue. Parfois, les gloses des initiés ne sont effectivement que des réponses ad hoc destinées à contenter l’ethnographe. Si un rituel peut donc fort bien se passer de commentaires herméneutiques, le Bwete possède néanmoins très nettement une tradition exégétique propre. Les initiés sont rapidement capables – et avides- de développer un discours abondant sur les significations de tel geste ou objet rituel, d’après leurs propres interprétations et celles que leur ont divulguées les aînés. 3 À partir de l’exemple du rituel jaïniste puja, Humphrey & Laidlaw 1994 soutiennent ainsi que le ... 7Cette tension permanente au cœur du rituel entre la forme vide de l’obligation traditionnelle je fais cela parce que c’est ainsi et la surabondance des motivations symboliques je fais ceci parce que ceci signifie cela ne fait que refléter le décalage entre la performance rituelle et son exégèse. La mémorisation et la maîtrise opératoire des séquences d’actes précèdent leur éventuelle explicitation3. Et la séance d’enseignement des cadets par les aînés est toujours reléguée au matin qui suit la veillée. L’implication rituelle repose donc sur un écart entre l’exécution de séquences d’actions bien définies et un savoir sur ces actions irrémédiablement incomplet et incertain. Cet écart ne se résorbe jamais complètement la relance indéfinie du jeu interprétatif fait qu’aucune exégèse ne viendra jamais combler totalement la distance entre la performance rituelle et la compréhension qu’on peut en avoir. 4 Humphrey & Laidlaw ibid. rejettent cette hypothèse d’un code symbolique partagé au principe du r ... 8On voit ainsi apparaître les rapports complexes qu’entretiennent l’action rituelle et les significations exégétiques qui lui sont attachées. En tant que suite des gestes et paroles des ancêtres dont les aînés ont la garde, le rituel du Bwete se suffit à lui-même et pourrait à la limite se passer de toute interprétation exégétique. La collaboration réglée des initiés dans l’action rituelle ne nécessite donc aucun code symbolique partagé par tous les acteurs4. Au contraire, un tel code appauvrirait sensiblement le Bwete. C’est justement parce qu’il n’y a pas d’entente préalable sur ce que signifie exactement le rituel que ce dernier peut s’accommoder de multiples interprétations, donner lieu à des exégèses si bavardes, et toujours laisser penser qu’il recèle encore d’autres mystères. 9La performance rituelle est donc une action formalisée qui en elle-même ne communique aucun contenu signifiant. Cet argument peut paraître acceptable pour l’action rituelle – la conception sémiotique selon laquelle gestes et danses communiquent un message n’étant déjà qu’une analogie discutable. Mais l’hypothèse est plus contestable pour la parole rituelle dont on attend qu’elle véhicule un contenu propositionnel signifiant – le langage étant avant tout un medium de communication. 5 Sur la parole rituelle, cf. Du Bois 1986. 6 Rapidité qui se retrouve dans les danses et les chants. 10Pourtant, nombre d’initiés profèrent chants et invocations sans vraiment comprendre les paroles prononcées, qui ne sont pas nécessairement dans leur langue maternelle et que l’élocution chantée contribue de toute façon à déformer. Mais l’intelligibilité immédiate des paroles n’a en réalité que peu d’importance pour le locuteur comme pour l’auditoire – chacun se contentant d’une interprétation fort libre sur le sens général de la performance. L’important est moins le contenu que la forme de l’acte verbal qui doit respecter une structure prosodique distinctive. Ainsi l’invocation masculine mwago se caractérise par une structure répétitive et un style d’élocution entre la parole et le chant, imitant vaguement une lamentation. Ces traits formels permettent de distinguer l’invocation à la fois de la parole ordinaire et des autres chants de la veillée5. Des contrastes prosodiques séparent également les différentes branches du Bwete, tels des marqueurs distinctifs audibles par rapport à l’invocation articulée du Myɔbε, celle du Ngɔndε est exécutée sur un tempo effréné qui rend délibérément la parole inintelligible6. 11Une performance orale réussie doit donc respecter certaines formes prosodiques, mais n’a pas besoin de transmettre un message entièrement intelligible. Certes, l’invocation n’est pas en elle-même dénuée d’un sens littéral. Mais elle n’est justement jamais envisagée en elle-même, comme pourrait l’être un texte. Elle est toujours un acte de parole singulier attaché à un contexte spécifique. Il n’est alors pas pertinent de considérer la valeur propositionnelle des énoncés hors de leur contexte d’énonciation, puisque cette valeur n’est pas une pure propriété intrinsèque de l’énoncé. Dans les chants et les invocations, le langage ne sert donc pas à transmettre fidèlement un message. Il s’agit plutôt d’une transformation de la parole ordinaire reposant sur une formalisation distinctive. 7 Bloch se situe ici dans la lignée pragmatiste de Malinowski pour qui la fonction principale du lan ... 12M. Bloch a bien analysé l’importance de cette formalisation du langage dans le rituel de circoncision des Merina à Madagascar Bloch 19747. Discours formel, incantation et chant y sont autant d’étapes d’un même processus de transformation du langage ordinaire la danse étant l’équivalent pour les mouvements corporels. Dans ce langage formalisé, la force propositionnelle de l’énoncé son aptitude à décrire la réalité s’annule quand sa force illocutoire son aptitude à influencer les gens atteint son maximum. La parole rituelle merina ne dit en définitive rien sur le monde mais repose sur l’utilisation de la forme comme moyen de pouvoir. Elle n’est en effet rien d’autre que la parole autoritaire des aînés, parole provenant originellement des ancêtres speaking the words of the ancestors ». Le Bwete fait sensiblement le même usage de la parole rituelle. Chants et invocations des veillées ne s’adressent d’ailleurs pas directement aux hommes mais d’abord aux ancêtres. Peu importe alors que les hommes n’en comprennent pas les paroles si les ancêtres entendent les bonnes formules et la bonne musique. 13Cette transformation du langage ordinaire qui rend largement incompréhensibles formules, invocations et chants du Bwete repose sur l’usage d’une langue secrète. Chez les Bavove dont la langue est le gevove, ce langage initiatique est connu sous le terme mitimbo. Gevove ordinaire et mitimbo s’opposent comme le cadet et l’aîné, le village et la forêt, le villageois et le pygmée, la visibilité et l’invisibilité, l’évidence et l’énigme. Le mitimbo est la parole insaisissable des anciens, parole dont la signification se dissimule comme le pygmée en forêt. Concrètement, l’écart par rapport à la langue ordinaire est marqué d’une part par un usage abondant de périphrases, métaphores et métonymies, d’autre part par de nombreux emprunts aux langues des populations voisines desquelles les Bavove ont reçu le Bwete notamment Mitsogo et Masangu. Or, si le getsogo appartient au même groupe linguistique que le gevove groupe B30, ce n’est pas le cas du yisangu groupe B40. 14La situation se complique encore lorsque le Bwete se transmet des Bavove à d’autres populations. L’important brassage ethnique dans le Bwete du Sud Gabon fait alors du mitimbo un sabir où aucun locuteur ne retrouverait plus sa langue maternelle. C’est là d’ailleurs un thème initiatique explicite le mitimbo porte la trace sédimentée des pérégrinations du Bwete, de village en village, d’ethnie en ethnie, depuis ses origines jusqu’à nos jours. Ce sabir rituel oblitère délibérément la compréhension. Au bout de cette chaîne de diffusion, il devient même une langue purement formelle qui ne véhicule plus aucun message littéral. Ainsi en va-t-il du popi ou popè na popè, langue rituelle du Bwiti des Fang du Nord Gabon qui la comparent d’ailleurs au latin d’Église Mary 1983b 267-279. Les initiés se contentent alors de mémoriser des formules qu’ils répètent mécaniquement sans en comprendre le sens. 15Mais à faire ce chemin à l’envers pour retourner au cœur historique de la société initiatique, parmi les communautés mitsɔgɔ du Bwete Disumba dans la région Dibowa entre les villages Ikobé et Etéké, on constate que la langue rituelle ne redevient pas pour autant transparente. Le povi, orateur du Disumba, parle bien en getsɔgɔ, mais dans une langue encore obscurcie et travestie. Les emprunts moins nombreux aux langues voisines laissent alors la place à un art consommé des doubles sens et autres transpositions imagées. Le pénis s’appelle ainsi Mosuma mwana Etsike a ma tsika ka mbeyi mikanga, c’est-à-dire Mosuma fils d’Etsike qui a laissé les rivières percées – ce qui renvoie à la défloration, le vagin étant désigné par le terme Mobogwe qui est le nom d’une rivière. Tout l’art du povi est de dissimuler un sens secret sous un sens littéral. Comme le note R. Sillans 1967 74-99, les récits initiatiques sont en outre pleins d’incohérences, inversions et répétitions, et sont de toute façon débités à une cadence si soutenue qu’ils en deviennent inintelligibles. 16Cet usage singulier du getsɔgɔ ordinaire doit d’abord permettre de cacher le sens du message aux profanes lorsque le povi parle en public. Mais, puisque le povi travestit encore ses paroles à l’écart de toute oreille profane, il s’agit tout aussi bien d’obscurcir la signification pour les initiés eux-mêmes. Ainsi, les initiés du Disumba tsogo ignorent eux aussi la plupart du temps la signification exacte des formules rituelles. La fonction de la langue rituelle sert donc moins à protéger le secret qu’à le créer et le suggérer elle ne cache pas aux profanes une vérité transparente aux initiés ; elle rend le Bwete énigmatique à tous, y compris aux initiés. 8 Pour l’ethnographe, cette situation rend impossible toute traduction littérale il ne faut pas ... 17Des riches métaphores du povi tsɔgɔ au formalisme vide du popi des Fang en passant par la situation hybride du mitimbo des Bavove, il n’y a donc qu’une seule et même logique celle d’un refus de la littéralité au service des aînés. La langue rituelle ne conserve pas précieusement les secrets initiatiques. Elle ne vise pas à transmettre fidèlement des messages, même cryptés. Elle instaure plutôt une hétéronomie dans l’accès aux significations initiatiques elle suggère un savoir possible mais inaccessible, et impose ainsi le recours à l’interprétation des aînés qui en détiennent le monopole8. Ce recours aux aînés s’impose en réalité dès la première veillée d’initiation lorsque le banzi se fait expliquer ses visions par le père initiateur. D’emblée, lui est refusé un accès autonome à la signification de sa propre expérience. Ce décalage entre l’expérience rituelle et son élucidation interminable joue ainsi un rôle constitutif dans la structuration du rapport au savoir initiatique. LE BWƐNZƐ L’ENSEIGNEMENT INITIATIQUE 9 Ou au nzimbe qui est l’équivalent du bwεnzε dans la branche Disumba. 18L’enseignement initiatique est tout à fait spécifique et marque une rupture avec le cadre de la conversation ordinaire. Ce n’est qu’au bwεnzε qu’on peut parler le Bwete » vɔvɔkɔ Bwete ε »9. Le bwεnzε désigne d’abord le site en forêt interdit aux profanes mais aussi, par extension, n’importe quel lieu où les initiés peuvent parler en aparté. Le bwεnzε est le lieu du secret. Les initiés n’hésitent pas à s’y mettre entièrement nus, lorsqu’il s’agit de montrer la nudité du Bwete, c’est-à-dire d’aborder les affaires les plus secrètes. Un bwenze une séance d’enseignement initiatique est organisé le lendemain matin de chaque veillée rituelle les aînés y reviennent sur ce qui a été fait au cours de la nuit – ce qui illustre bien la dimension rétrospective du commentaire initiatique. Mais on peut aussi profiter de toute autre occasion visite chez un parent initié, invitation d’aînés à venir parler. 19L’enseignement initiatique, c’est aussi un certain type de relation entre aînés et cadets. La transmission du savoir suit scrupuleusement la hiérarchie initiatique des aînés supposés savoir enseignent à des cadets désirant savoir. Le père initiateur est le premier à enseigner ses banzi. Mais dans les faits, n’importe quel aîné, y compris celui d’une autre communauté locale, peut venir occuper la place du maître dans le dispositif du bwenze. Souvent, une séance commence par quelques énigmes posées au cadet, afin de tester sa connaissance, mais aussi de l’obliger à se déclarer ignorant, et donc de réaffirmer explicitement la relation d’inégalité au principe de la transmission. 10 C’est l’argument central de Jamin 1977. 20Cette relation de subordination se traduit directement dans le système des attitudes. C’est ce que les initiés appellent mabɔndo ou digɔba, le respect dû aux aînés Pour connaître tout ça, il faut plier les genoux. » Le cadet doit parfois s’agenouiller effectivement pour recevoir la connaissance de son aîné, signe de soumission qui reproduit la posture de prise de bénédiction. À l’inverse, les aînés savent instrumentaliser la rétention du secret taire, mentir, faire attendre à leur profit peu importe alors le contenu dissimulé du secret, du moment que le seul fait de le taire affirme manifestement le rapport de subordination10. Au bwenze, le savoir et l’ignorance se manipulent et le respect se joue – les cadets n’étant pas les derniers à ruser pour parvenir à arracher le Bwete » à ceux qui savent. 11 Les rapports monétaires semblent plus importants dans le Misɔkɔ que dans le Disumba. Le Misɔkɔ con ... 12 C’est exactement le sens du μύβολον grec du verbe υμβάλλειν joindre » objet partagé entre ... 21Cette relation de subordination s’exprime également dans l’obligation d’une rétribution matérielle, le plus souvent monétaire de quelques centaines à quelques milliers de francs CFA il faut poser le Bwete » à celui qui parle le Bwete. Si l’aîné donne un secret, le cadet doit lui donner quelque chose en échange. Comme le dit crûment la formule le Bwete, c’est l’argent », tout se paie dans la société initiatique et plus largement dans toutes les sociétés initiatiques au Gabon veillées, fétiches, médicaments, savoir11. Le prix du Bwete dépend de la valeur du savoir divulgué, c’est-à-dire en réalité de la valeur de l’aîné. À un père initiateur, on donnera plus qu’à un aîné proche de soi et celui qui s’estime lésé en dira moins. Si le cadet n’a rien à donner sur le moment, il cueille une feuille et la tend à l’aîné qui en arrache la moitié le partage des deux moitiés vaut comme une reconnaissance de dette12. 22S’il ne s’acquitte pas de la contrepartie, le débiteur est censé oublier tout ce qui lui a été raconté dès la fin du bwεnzε En donnant, tu crois que tu donnes à la personne qui va attraper l’argent, mais c’est aux génies que tu donnes. C’est pour faire en sorte que tout ce qu’ils vont te parler, ça rentre dans la tête et dans le cœur, et c’est inoubliable. » Le destinataire du don est en réalité multiple l’aîné qui empoche l’argent, mais surtout les génies mikuku et le Bwete lui-même d’où les expressions poser les mikuku » ou poser le Bwete ». Les aînés ne sont en effet que les dépositaires d’une connaissance initiatique dont les ancêtres sont les détenteurs originaires. Le paiement du bwεnzε s’inscrit ainsi dans un système plus général de la dette initiatique. Être initié, c’est être débiteur d’une dette infinie contractée envers les ancêtres mikuku et le Bwete dette proprement inacquittable d’avoir été de nouveau mis au monde à travers l’initiation. Le père initiateur n’occupe donc jamais que la seconde place, après le Bwete et les ancêtres. Il entre évidemment dans de tels discours quelque hypocrisie qui tient à la mystification des rapports économiques d’appropriation. Il est cependant vrai que le père initiateur lui-même continue de payer la dette du Bwete, à travers les dépenses et les efforts du travail rituel. Tout le monde paie aux ancêtres le savoir et le pouvoir qu’ils ont légués avec le Bwete. 23Avant chaque bwεnzε, l’aîné donne aux cadets une mixture, appelée dikasi ou ekasi, contenant du miel, de la cola pilée et des feuilles écrasées de tangimina commelinacée indéterminée dont le nom signifie se souvenir ». Cette préparation permet au cadet de ne pas oublier ce qu’on lui raconte, conjurant ainsi un risque inhérent au caractère oral de l’enseignement initiatique. La conception sous-jacente de l’oubli est en réalité plus complexe qu’il n’y paraît C’est un dikasi qu’on te donne pour que cela reste dans ta tête. Malgré n’importe qui à qui tu vas parler, tu as déjà tout encaissé. Parce que si on te dit une parole aujourd’hui, toi aussi, tout de suite, tu dis à l’autre. Quand tu parles, cela reste avec l’autre, ça part sur lui pour toujours. Donc on ne parle pas le Bwete n’importe comment. Ce sont tes réserves, tes secrets. » L’oubli ne provient pas d’un défaut d’attention mais d’une dilapidation du savoir initiatique. C’est pour cela que l’aîné mange également sa part de la mixture il doit conjurer le risque de perdre son savoir en le divulguant au cadet. Transmettre un secret à un tiers, c’est risquer de le perdre en l’oubliant aussitôt – ce qui révèle bien que la valeur du secret tient à sa rétention. L’enseignement initiatique du Bwete se situe donc à l’opposé d’une pédagogie humaniste transmettant un savoir commun partageable, conception dominante de notre système académique et de son savoir scientifique. 13 Ils ressemblent donc, dans un autre domaine, à nos journaux intimes documents écrits qui ne sont ... 24C’est pourquoi coucher par écrit l’enseignement initiatique ne se fait pas. La trace écrite, au lieu de pallier les mémoires défaillantes, redoublerait au contraire le risque d’oubli. Elle constitue une divulgation publique qui confine à la dilapidation totale. Si l’enseignement initiatique est détaché de toute performance orale, il risque en effet d’échapper aux aînés qui en perdent le contrôle. Malgré cet interdit, quelques initiés disposent de documents personnels sur le Bwete texte de chants ou invocations. Mais il est notable que ces documents écrits, soigneusement cachés dans des sacs, ne sont généralement pas destinés à être montrés à des tiers ou alors uniquement dans le secret du bwεnzε13. 14 Par exemple, F. Barth my strong suspicion is that the bodies of native explanation that we fin ... 25Le savoir initiatique est ainsi fermement attaché au cadre spécifique de sa transmission au bwenze. Le discours tenu sur le rituel a lieu dans un contexte lui-même fortement ritualisé coupure marquée par rapport aux contextes ordinaires de communication. Trop souvent, dans les descriptions anthropologiques du rituel, le lecteur ne sait quelle valeur et quel statut accorder aux interprétations qui lui sont données, faute de précision explicite. À la description de l’action rituelle s’ajoutent toujours des exégèses dont on ne sait jamais très bien de qui elles sont le fait interprétations de l’auteur, commentaires d’initiés ou de profanes. Et quand il est précisé que les initiés en sont les auteurs, on ignore souvent dans quel contexte cette information a été transmise à l’ethnographe discussion libre entre initiés ou rationalisation ad hoc pour satisfaire l’anthropologue, banale conversation ou discours spécifique. On ignore par conséquent si les commentaires touchant le rituel font pleinement partie de la société ou ne sont qu’une élaboration secondaire largement factice. Ce défaut de contextualisation des exégèses rituelles peut légitimement entraîner une suspicion d’artificialité14. Le commentaire sur le rituel est loin d’être un discours naturel et évident, universellement partagé par les initiés et les anthropologues. C’est toujours au contraire un type spécifique de discours, culturellement marqué et donc éminemment variable. 26L’essentiel des exégèses que j’ai pu recueillir sur le Bwete l’ont été dans le cadre d’innombrables séances de bwenze entre initiés. Commentaires, interprétations et rationalisations appartiennent pleinement à la tradition initiatique locale le Bwete est disert et n’en finit jamais de se décrire lui-même, de revenir sur ses propres actes en leur attribuant des significations. La classique situation ethnographique de recueil d’information a donc pu et dû s’insérer dans un contexte autochtone préexistant, avec ses règles propres mais aussi ses relations de subordination dans lesquelles il a bien fallu accepter de me laisser enfermer. Ces contraintes de l’enseignement initiatique contrarient parfois les nécessités du travail ethnographique, ce qu’illustre bien le problème de la prise de notes. Un ethnographe est avant tout quelqu’un qui passe son temps à coucher sur de petits carnets tout ce qu’il observe et ce qu’on lui dit, source inépuisable d’amusement et d’étonnement pour ses interlocuteurs. Mais dans le secret du bwεnzε, cette activité professionnelle heurte de front l’interdit de l’écrit ou de l’enregistrement qui protège le pouvoir des aînés. Je n’ai heureusement pas eu tout le temps à me fier à ma simple mémoire et aux vertus de la feuille tangimina après avoir installé une relation de confiance avec les initiés, j’ai pu la plupart du temps prendre en notes ou enregistrer les séances au bwεnzε. 15 La Bible joue sans doute un rôle dans l’affaire qu’une religion, que les Gabonais connaissent to ... 27Les justifications et conditions de cette transgression tolérée du secret et de l’oralité variaient selon les initiés. Beaucoup reportaient le problème en aval je peux écrire ou enregistrer, à condition que je sois également initié au Mwiri ce qui a été fait, de manière à protéger mes propres secrets et assurer ma responsabilité. D’autres avaient accepté que le Bwete devienne public et s’écrive dans des livres le Bwete appartient désormais à tout le monde et ne doit pas être accaparé par quelques aînés jaloux. Les remises en cause du dispositif de transmission du savoir existent donc au sein même du champ initiatique15. J’ai ainsi pu obtenir de la part de mes principaux interlocuteurs l’autorisation explicite d’écrire et publier. On verra de toute façon plus loin comment l’ironie du Bwete minimise en réalité beaucoup le péril de la transgression de ce secret. LE BRICOLAGE DU SAVOIR INITIATIQUE 28L’attachement du savoir initiatique au cadre spécifique du bwεnzε pèse sur la forme même de ce savoir. La multiplication des occasions de bwεnzε et des aînés avides d’occuper la place du maître donne notamment du savoir initiatique une image éclatée. Les initiés soulignent qu’il n’est pas bon de recevoir le Bwete des mains et de la bouche d’une seule personne, fût-ce son propre père initiateur. Les rencontres et échanges entre initiés sont d’ailleurs intenses, à travers les invitations entre communautés voisines, les carrières individuelles croisant plusieurs branches et sociétés initiatiques, ou encore les périples initiatiques chez les ethnies réputées expertes dans les choses initiatiques, comme les Mitsɔgɔ, Gapinzi, Bavove, Simba ou pygmées. Les initiés ont ainsi l’occasion d’entendre de nombreuses voix souvent divergentes. 29Malgré l’ancrage local des communautés, le savoir initiatique est donc le résultat d’un brassage d’éléments de provenances diverses. Les cent kilomètres de la route entre Libreville et Kango, dont les bas-côtés révèlent d’innombrables mbandja de multiples sociétés initiatiques et origines ethniques, en sont la meilleure illustration. Mais cette logique est commune à l’ensemble des communautés initiatiques, qui sont en quelque sorte des zones de contact permanentes, y compris en milieu villageois. Le savoir initiatique du Bwete est ainsi le produit d’un bricolage de fragments parfois hétérogènes. A. Mary en a minutieusement analysé la logique dans le Bwiti fang, où le syncrétisme chrétien est particulièrement important Mary 1999. Plus au sud, les éléments chrétiens sont absents ou nettement plus rares. Comme le montre bien le sabir rituel, c’est plutôt la logique des emprunts entre populations voisines qui règle ce bricolage – les échanges entre ces populations étant anciens, intenses et souvent indémêlables situation particulièrement nette pour les groupes Β10, B30 et B40. 16 On a coutume de lire aujourd’hui Dieu d’eau de M. Griaule comme le plus bel exemple de cette mysti ... 30La fiction du vieux sage indigène, détenteur omniscient d’un système de pensée bien ordonné, est donc parfaitement intenable – la multiplication des sources ayant vite fait de révéler lacunes et contradictions16. Le savoir initiatique du Bwete est moins un savoir à proprement parler qu’un agrégat de discours fragmentaires inégalement distribués entre initiés. Cette polyphonie du Bwete est d’autant plus marquante qu’elle est souvent discordante le premier poteau du corps de garde, est-ce le fil de l’araignée ou le pénis en érection ? Doit-on placer la torche à droite ou à gauche du poteau central lors de la sortie des danseurs ? Dans ces fréquents désaccords entre initiés se jouent en réalité les rapports de forces entre aînés pour le contrôle des cadets au niveau de la communauté locale. Servant à exprimer indirectement les jalousies et rivalités entre initiés et communautés, le savoir initiatique fait donc l’objet d’une manipulation intéressée. 17 Un initié expliquait ainsi à R. Sillans on crée une branche chaque fois que l’on voit des chos ... 31À cette polyphonie discordante s’ajoute encore le rôle des inventions personnelles. Les initiés reconnaissent en effet l’importance de l’innovation individuelle dans le savoir initiatique, à travers la place accordée au rêve ndɔti et à la vision. L’activité onirique inspire ou sert ainsi à justifier des innovations liturgiques, exégétiques ou mythiques dont les plus significatives mènent parfois à des schismes et à la création de nouvelles branches initiatiques17. Le rêve joue d’ailleurs un rôle décisif dans les mythes d’origine du Bwete un parent mort divulgue en rêve les secrets de l’eboga, la recette des fétiches, la conduite à tenir pour soigner, consulter ou faire une chasse miraculeuse. Le Bwete commence ainsi par le rêve, principal moyen de communication avec les ancêtres. Le rêve est donc au principe d’un paradoxe qui permet et justifie l’innovation individuelle message révélé à un individu singulier, il surpasse pourtant l’enseignement initiatique des aînés puisqu’il émane des ancêtres dont provient censément tout le savoir du Bwete. L’innovation individuelle procède donc directement des ancêtres. 18 Pour rendre compte de la forte variabilité des idées et pratiques religieuses des populations des ... 32Il n’est ainsi pas rare de recueillir sur le terrain des récits mythiques qui diffèrent des versions canoniques et semblent d’invention récente. Les innovations réussies ne sont pourtant pas des créations ex nihilo mais des reconfigurations de récits classiques qui mettent en relief des éléments souvent déjà présents de manière implicite. Ce processus de réagencement permet ainsi de générer des histoires inédites et pourtant immédiatement familières pour une oreille initiée. Mais il est normal qu’une société initiatique qui repose autant sur l’implicite et le secret octroie une place conséquente à l’innovation individuelle18. L’indétermination et le caractère allusif qui sont les caractéristiques premières du langage rituel appellent naturellement les interprétations idiosyncrasiques. Et cela d’autant plus facilement que le Bwete fonctionne sur le principe de la pleine autonomie des communautés initiatiques locales. Le travail de création peut donc s’exercer sur un vaste champ de connotations partiellement indéterminées, mais mobilisant des champs thématiques renvoyant à des expériences communes et donc facilement partageables sexualité, naissance, mort, sorcellerie – thèmes abordés plus précisément dans la troisième partie de l’ouvrage. Tel initié pourra ainsi accentuer systématiquement la symbolique sexuelle féminine, alors que tel autre jouera au contraire sur les allusions phalliques. Tel insistera sur le rôle de l’oncle utérin, tel autre sur celui du père. 33La norme de l’innovation est donc claire de nouveaux contenus peuvent venir enrichir indéfiniment le savoir initiatique tant qu’ils prennent bien la forme du savoir légué par les ancêtres formes stéréotypées décrites en détail au prochain chapitre. Le savoir initiatique n’est donc pas un catalogue figé de représentations collectives mais au contraire le lieu d’une articulation entre élaborations personnelles et formes traditionnelles. Je rejoins sur ce point les analyses de P. Boyer 1980 l’enseignement des aînés sert à inculquer aux novices la grammaire des rapports entre symbolisme individuel et tradition. Le savoir initiatique est donc plus un méta-savoir une forme spécifique d’énoncés qu’un véritable savoir un corpus d’énoncés. 19 La société initiatique Bwete est en fait un réseau de communautés locales à la fois autonomes et e ... 34À force de circuler, se transformer et se contredire, les énoncés du savoir initiatique paraissent en définitive flotter sans que l’on sache bien à qui les attribuer au-delà de leur pure performance par un locuteur singulier invention individuelle, représentation collective émanant de la communauté locale, de la branche ou de la société initiatique ? Et faut-il derrière cela entendre le discours anonyme de la culture du locuteur ou de l’ethnie d’origine de la branche initiatique ? Les énoncés du savoir initiatique semblent en définitive faire partie de formations collectives intermédiaires, sorte de culture initiatique spécialisée mais inégalement distribuée entre les acteurs et possédant un fort coefficient de dispersion19. C’est donc moins une cosmologie indigène bien ordonnée qu’un ensemble inventif et complexe mais faiblement systématisé » creative and complex yet poorly systematized », pour reprendre une expression de F. Barth 1975 222 à propos des Baktaman qui convient fort bien au Bwete. Le terme savoir initiatique » ne doit donc pas être pris en son sens littéral de système de connaissances portant sur le monde, mais plutôt comme une catégorie autochtone ou un raccourci commode pour désigner l’ensemble hétérogène des énoncés divulgués dans le contexte spécifique du bwεnzε. 35Et il ne faudrait pas croire que cette non-systématicité du savoir initiatique provienne de la dégradation irréversible d’une tradition mythique et rituelle autrefois harmonieuse mais dont le temps violent de l’histoire n’aurait laissé que des lambeaux déchiquetés. Comme si le Bwete n’était plus aujourd’hui que le reflet dégradé de son propre passé. Cette conception entropique est parfois relayée par l’idéologie autochtone qui affirme que les générations précédentes en ont toujours su plus. Ce jugement, tout relatif, ne fait en réalité que réaffirmer la place constitutive des ancêtres dans le Bwete. L’idéologie initiatique repose en effet sur un enchantement ou un ré-enchantement systématique du passé, qui survalorise les ancêtres et les anciens sur le mode nostalgique de la perte irrémédiable. Sans aucun doute, bien des éléments rituels et mythiques ont dû disparaître, mais d’autres ont été introduits et le sont continuellement. Le Bwete, aujourd’hui bien vivant au Gabon, n’est pas un conservatoire figé du passé, mais une tradition en perpétuelle transformation. L’unité du Bwete n’existe ainsi que comme l’horizon inaccessible de l’enseignement initiatique loin d’être le produit de la détérioration du temps, l’aspect fragmentaire du Bwete permet de faire de l’acquisition du savoir initiatique une tâche proprement interminable. LE BWETE NE FINIT JAMAIS » 20 Comme l’écrit P. Boyer 1980, si l’initié n’en sait pas plus que le profane sur le monde, il envi ... 36L’une des formules favorites des initiés affirme que dans le Bwete, tout a une explication ». Les Mitsɔgɔ assurent même que c’est à cause de cela qu’ils ont longtemps refusé l’École des Blancs, persuadés de la supériorité du savoir transmis dans le Bwete. Le Bwete possède en effet la propension à absorber la moindre chose pour en faire une entrée du savoir initiatique il est censé pouvoir rendre raison de la feuille que le vent fait bouger ou du chien qui aboie. Les initiés ne s’intéressent cependant pas à ces phénomènes pour eux-mêmes, et ne cherchent pas à énoncer quelque chose de leur nature. Ils ne les intègrent au Bwete que pour leur donner la forme canonique du savoir initiatique, les insérant dans des énoncés stan dardisés20 Le Bwete arrache au monde des items pour en faire la matière d’énigmes, d’homologies secrètes ou de récits d’origine. 37On est là exactement dans ce que D. Sperber appelle le savoir ou dispositif symbolique Sperber 1974. Le savoir symbolique est infini et semble porter sur le monde comme le savoir encyclopédique. En réalité, il ne porte pas sur les phénomènes mais seulement sur leurs représentations. Un énoncé symbolique est une représentation mise entre guillemets pour faire l’objet d’une seconde représentation. Si dans le Bwete, tout possède une explication, c’est que tout item peut faire l’objet d’une mise entre guillemets dans le savoir initiatique. Un vulgaire caillou y acquiert des significations cachées d’où vient ce caillou ? qui a fait le premier caillou ? dans quel village ? à quelle partie du corps renvoie-t-il ? Et chaque item possède toujours plusieurs entrées dans le savoir initiatique et ne reçoit jamais une valeur unique le chasse-mouches a pour analogue la main, la tête et les cheveux, ou la queue du porc-épic ; le corps de garde, c’est un homme courbé ou un éléphant. 21 F. Barth relevait la même structure feuilletée dans le savoir initiatique des Baktaman, la compara ... 38Cette polysémie est structurée par l’ordre des secrets, selon la métaphore autochtone de la profondeur qui organise la progression de l’enseignement initiatique. Ce qui a le plus de valeur, c’est l’origine go ebando et le fond go tsina d’une chose. La métaphore renvoie aux paquets-fétiches du Bwete, méticuleusement emballés dans des feuilles, des tissus ou des raphias, solidement ligotés, puis cachés au fond des corbeilles en rotin ou des besaces pεngε. Divulguer un secret, c’est ainsi ouvrir le pεngε » ou défaire le paquet ». Et recevoir le dernier secret, c’est voir enfin le fond du sac ». Mais la métaphore de la profondeur renvoie également à la forêt plus on s’y enfonce, plus les secrets y sont importants – d’où la valeur symbolique des pygmées et du campement de chasse. Le savoir initiatique possède ainsi une structure feuilletée en niveaux de profondeur21. L’enseignement initiatique se présente comme un approfondissement indéfini du secret chaque signification secrète appelle toujours une autre explication plus profonde. 39Ceci apparaît bien dans un trait singulier du savoir initiatique. Nombre des entrées de ce savoir font l’objet d’un dédoublement systématique les initiés leur octroient un deuxième nom qu’ils accolent au premier par la conjonction na. Nzimbe lieu secret devient Nzimbe na Makaka. Mabundi femme initiée devient Mabundi na Modanga. Ndea branche rituelle devient Ndea na Disanga. Le principe est simple X, c’est en fait X na Y. Or, ce second terme possède généralement une signification obscure, et n’a parfois même aucune signification précise. Ainsi, selon mon interlocuteur, Makaka désigne la même chose que Nzimbe mais sous une appellation plus secrète ». Il ne s’agit donc pas de qualifier un terme pour le préciser, mais bien au contraire de l’obscurcir en lui adjoignant un vocable plus mystérieux. 40Le procédé va parfois plus loin encore. Selon un mythe initiatique, la genèse de l’homme s’est déroulée au bord d’une rivière appelée Ngobwe. C’est ce que mon interlocuteur m’a d’abord révélé. Puis, se livrant à une véritable mise en scène du dévoilement progressif du secret, il est revenu à plusieurs reprises me préciser ce nom, ajoutant d’autres termes jusqu’à ce que la rivière devienne Ngobwe na Gedemba na Makube mabae na Minzonzi na Tongo. Chacun des noms auxiliaires, plus secret que le précédent, était censé désigner un affluent de la rivière principale. Dans le Bwete, connaître une chose, c’est en effet connaître son origine. Pour une rivière, cela revient donc à déterminer d’où provient son eau, c’est-à-dire à connaître le nom de ses affluents. Mais il faudrait pouvoir remonter jusqu’à la source, et en réalité jusqu’à la première goutte d’eau. L’adjonction de noms est donc virtuellement indéfinie chaque ajout augmente la valeur secrète du nom, mais appelle aussitôt un nouvel ajout. 22 Comme l’écrit F. Barth the principle of symbolic substitution is used to augment the secrecy a ... 41Il n’y a donc aucun point d’arrêt à l’acquisition du savoir initiatique. Nombre de formules initiatiques soulignent bien cela le Bwete ne finit jamais », Bwete gemanε » le Bwete est intarissable. Le Bwete, c’est la mer ou le geliba, étendue d’eau profonde qui ne peut jamais tarir. De même, l’enseignement du Bwete est inexhaustible comme les taches de la panthère ou les écailles du python qu’on ne peut pas compter. En effet, le jeu de l’interprétation exégétique est proprement interminable puisqu’il se nourrit de lui-même. Les associations analogiques multiplient à l’infini les connexions entre les différents items du savoir initiatique, mais elles n’expliquent rien. On ne sort jamais de la forme du savoir initiatique. L’enseignement des aînés ne consiste donc pas en un dévoilement progressif d’un système de plus en plus cohérent. C’est au contraire un obscurcissement progressif à travers différentes couches symboliques22. 23 Ce qu’avait bien vu G. Simmel dans Secret et sociétés secrètes 1996 93-94. 24 La métaphore du puzzle est ici appropriée, si l’on veut bien y entendre toutes les connotations du ... 42Cet approfondissement interminable du secret est isomorphe à la hiérarchie initiatique. Les aînés soulignent avec insistance que certains secrets sont trop profonds pour les cadets qui n’ont pas encore franchi telle ou telle étape initiatique. Le secret vaut donc autant entre initiés qu’à l’égard des profanes séparation absolue et formelle à l’égard des profanes frontière externe, séparation continue et relative entre initiés frontière interne23. Ce n’est qu’entre nyima qu’il n’y a en principe plus aucun secret deux pères initiateurs peuvent tout se dire. À qui connaît beaucoup, on dit beaucoup ; mais à qui connaît peu, on dit peu. De là finalement le caractère déceptif du savoir initiatique. Les aînés font tourner les cadets en rond avant de leur divulguer des secrets qui peuvent n’être que des mensonges, des histoires destinées à embrouiller les enfants »24. Il est alors impossible de déterminer au final si l’on peut prendre pour argent comptant une révélation ou si l’on est en train de se faire berner une fois de plus. 43Chaque séance au bwεnzε entraîne ainsi sa part de doute et d’insatisfaction. Toute divulgation d’un secret met en scène une rétention qui en constitue le revers nécessaire je vais t’ouvrir le paquet du Mwiri. Mais je te donne seulement les trois-là [l’explication des trois scarifications initiatiques au poignet] mais pas celui-là [la marque du coude]. Je ne veux pas trop parler l’affaire là. Il y a des choses que je cache pour les donner à mes fils. » Au moment même où il est divulgué, le savoir initiatique est présenté comme inadéquat et insuffisant. L’enseignement initiatique ne repose donc pas sur un contrat tacite de compréhension comme la conversation ordinaire. Il présuppose au contraire qu’une compréhension totale est impossible. 44Pris entre les deux principaux leitmotivs de l’enseignement initiatique – dans le Bwete, tout a une explication » et le Bwete ne finit jamais »–, l’initié fait en définitive l’épreuve d’un savoir énigmatique qui ne s’éclaircit pas au fur et à mesure de sa divulgation, mais qui lui fait miroiter l’existence d’une vérité désirable et cependant toujours ajournée. L’intérêt porté au savoir initiatique se nourrit ainsi paradoxalement de la déception, du doute, de l’ambivalence et de l’insatisfaction. Plus l’initié s’enfonce et s’empêtre dans les profondeurs secrètes du Bwete, plus le fond semble reculer, mais plus aussi cela renforce sa conviction qu’il y a une vérité plus importante au-delà de ce qu’il a pu voir ou savoir. C’est bien ce qu’on peut appeler un piège à pensée, une chausse-trape de plus sur le chemin du Bwete. 45Un même principe d’inachèvement se retrouve souvent dans les contes épiques au Gabon. Ainsi, Mumbwanga conte bapunu procède de digression en digression, littéralement de fourche dipaku en fourche Kwenzi Mikala 1997. Si bien qu’il est réputé ne jamais finir Jusqu’à la mort, le Mumbwanga ne finira pas. » Le conteur s’arrête avec le chant du coq au matin la récitation est toujours nocturne sans avoir véritablement achevé son histoire à tiroirs. Le terme de la récitation est donc en même temps une promesse de continuation, puisque les raisons circonstancielles de l’arrêt du conteur sont extérieures à la logique interne du récit Je m’arrête là, mais le Mumbwanga ne finira pas. » La même structure sans fin se retrouve dans Bitola conte épique des Bavove, mais aussi dans les épopées du mvët des Fang dont P. Boyer 1988 a bien mis au jour les emboîtements baroques ». Le conte ne s’arrête accidentellement qu’avec le terme de la séance de récitation et finalement avec la mort du conteur. De même, le savoir initiatique s’interrompt artificiellement avec la fin du bwenze, et ne cesse en réalité qu’avec le dernier souffle de l’initié le Bwete ne finit jamais, sauf le jour de la mort ». 25 Ce que F. Barth avait déjà repéré chez les Baktaman the value of information seemed to be rega ... 46Mais la mort n’est pas seulement le terme accidentel du savoir ; elle est aussi le moment essentiel de sa divulgation. Dans le Bwete, la valeur d’un secret tient moins à son contenu réel qu’au fait qu’il soit hors de portée d’un certain nombre de personnes. Valeur et diffusion du secret sont donc inversement proportionnelles. Pousser cette logique jusqu’au bout conduit au paradoxe du maximum le plus grand secret est celui qu’une seule personne possède et qu’elle ne transmet pas25. Les initiés du Bwete font de cette antinomie le problème central de la transmission du savoir initiatique. Si le savoir n’est pas transmis, la survie intergénérationnelle du Bwete est menacée. Mais si on le divulgue trop facilement à trop d’initiés, ce savoir perd de sa valeur. Cette économie du secret permet de comprendre le rôle véritable de la feuille aide-mémoire tangimina et du paiement du savoir dire un secret, c’est le dévaluer et donc le perdre. Ce drame de la transmission du savoir est généralement formulé comme un conflit entre générations les jeunes gaspillent le Bwete, les anciens refusent de donner le Bwete. Le vieux, c’est celui qui sait mais ne dit presque rien Moi, je ne dis rien ou peut-être deux mots seulement. Les gens, ils savent déjà que je suis kɔkɔ Kombi [un ancien du Bwete] ». 26 S’il faut toujours garder au moins un secret par-devers soi, c’est aussi pour ne pas donner prise ... 47Afin d’éviter à la fois la dévalorisation de son savoir initiatique pour cause de transmission et sa disparition pour cause de rétention, un père initiateur doit alors attendre le jour de sa propre mort pour divulguer ses secrets de plus grande valeur. Et s’il meurt sans avoir eu l’occasion de transmettre ce secret, il le dévoilera post mortem dans un message onirique adressé à son héritier. Les plus grands secrets ne se disent donc qu’à l’agonie Le maître a toujours un secret pour lui-même personnel. C’est peut-être le jour où il voit qu’il ne peut plus vivre qu’il va le dire à quelqu’un. Mais tant qu’il vit encore, c’est avec lui dans la tête. Toujours une dernière botte secrète. Les enfants, tu vas leur parler des choses qui sont en haut. Mais en bas en bas, tu es obligé de garder ça pour toi-même. Jusqu’à ce que tu voies que tel enfant est assez mûr, ou bien le jour de ta mort, tu vas lui léguer telle chose. »26 48Le rapport entre secret et mort est donc au principe de la logique de circulation du savoir initiatique. L’ultime divulgation indéfiniment différée garantit à la fois la pérennité et la valorisation du Bwete. C’est le sens caché de l’expression le Bwete ne finit jamais, sauf le jour de la mort ». Rétention et divulgation sont ainsi les pulsations élémentaires qui scandent la circulation des énoncés initiatiques. La lettre juridique n°806 du 12 décembre 2019 Travail illégal Créer un lien vers ce contenu [Jurisprudence] Contrôle du travail dissimulé par l’URSSAF de nouvelles précisions sur l’articulation des procédures. Lire en ligne Copier par Kristel Meiffret-Delsanto, Maitre de conférences à l'Université de Lorraine IFG 7301 - Axe droit social le 12 Décembre 2019 Résumé les dispositions spécifiques du Code du travail qui régissent les prérogatives de contrôles diligentés dans le cadre de la politique de lutte contre le travail dissimulé ne font pas obstacle à ce que l’URSSAF procède à la recherche des infractions de travail dissimulé dans le cadre d’un contrôle de droit commun initié aux seules fins de recouvrement des cotisations. En présence d’un avis de contrôle et de la charte du cotisant contrôlé, ni la rédaction d’un procès-verbal de travail dissimulé transmis au procureur à des fins de poursuites, ni la substitution d’une seconde lettre d’observations portant modification de l’objet initial ne permettent de disqualifier a posteriori la nature primaire du contrôle. Par voie de conséquences, l’ancien article R. 133-8 du Code de la Sécurité sociale N° Lexbase L8680IY7, réservé aux redressements notifiés à la suite des contrôles régis par le Code du travail, est écarté au profit du texte régissant la procédure de droit commun CSS, art. R. 243-59 N° Lexbase L8752LGA. Ce dernier ne prévoyant pas l’assistance d’un interprète, cet argument doit être balayé en présence d’autres éléments à même de fonder suffisamment le redressement disputé. L’arrêt rendu par la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, le 7 novembre 2019, est promis à une large diffusion [1]. Il illustre, une nouvelle fois, les difficultés procédurales suscitées par la coexistence des textes du Code du travail C. trav., art. L. 8211-1 et s. N° Lexbase L9238K4W et du Code de la Sécurité sociale CSS, art. L. 243-7 N° Lexbase L8234LRE et R. 243-59 en matière de détection puis de redressement des situations de travail détection par l’URSSAF des situations de travail de dissimulé peut d’abord intervenir à l’occasion d’un contrôle comptable d’assiette, dit contrôle de droit commun. Sa finalité consiste à veiller au respect des règles afférentes aux cotisations sociales par les cotisants. Ces contrôles trouvent leur fondement dans le Code de la Sécurité sociale CSS, art. L. 243-7. En cas d’infraction aux dites dispositions, les agents compétents ont également qualité pour dresser des procès-verbaux faisant foi jusqu’à preuve du contraire puis les transmettre au procureur de la république aux fins de poursuites. En principe, ce contrôle de droit commun doit débuter par l’envoi d’un avis de contrôle, sauf s’il est diligenté pour rechercher des situations de travail dissimulé. Au cours de ces opérations de contrôles qui s’étendent jusqu’à la notification du redressement, les inspecteurs du recouvrement mobilisent les prérogatives et respectent les garanties prévues par l’article R. la détection d’une situation de travail dissimulé peut aussi intervenir à l’occasion d’un contrôle spécifique mené, cette fois, dans le cadre de la politique de lutte contre le travail illégal C. trav., art. L. 8211-1 et s.. Dans ce cadre, au cours de la phase de recherche et de constatation des infractions, la compétence des agents, dont ceux de l’URSSAF, est régie par le Code du travail. Le Code de la Sécurité sociale ne retrouve son empire que dans un second temps, au moment de la phase de recouvrement. L’article R. 133-8, désormais abrogé, devenait applicable en précisant que lorsqu’il ne résulte pas d’un contrôle effectué en application de l’article L. 243-7 caractère supplétif, tout redressement consécutif au constat d’un délit de travail dissimulé est porté à la connaissance» du cotisant selon une lettre d’observations particulière dont les mentions diffèrent de celles prescrites dans le cadre du contrôle de commun susvisé CSS, art. R. 243-59 [2]. Contrairement à la procédure de droit commun, cette lettre d’observations devait être signée par le directeur de l’organisme et non par l’inspecteur du théorie, la distinction des champs d’application des contrôles menés sur le fondement des articles L. 243-7 du Code de la Sécurité sociale ou L. 8211-1 et suivants du Code du travail paraît évidente. En pratique, elle l’est bien moins. Très concrètement, dans l’une comme dans l’autre des hypothèses, une même catégorie d’agents les inspecteurs du recouvrement peut détecter une même situation le travail dissimulé, qui emportera des implications comparables redressement, poursuites pénales, sanctions administratives. Cependant, selon qu’il choisit d’agir dans l’un ou l’autre cadre, le même agent est doté de prérogatives différentes [3], tant au cours des opérations de contrôle stricto sensu, qu’au cours de la phase de recouvrement. Corrélativement, le même effet se produit sur les droits des cotisants. L’avis de passage, les conditions d’audition, la possibilité de bénéficier d’un interprète ou le contenu de la lettre d’observations notifiant le redressement à l’issue des opérations de contrôle en constituent autant d’ de nombreux arrêts déjà rendus à propos de l’articulation de ces procédures [4], des incertitudes persistaient. L’arrêt discuté offre donc à la Cour l’opportunité de confirmer sa jurisprudence relative à leur caractère alternatif. A cette occasion, elle affine la grille de lecture des critères utiles à la détermination de la nature du contrôle diligenté et par voie de conséquence les garanties des cotisants I. Certes, la portée de cet arrêt s’avère nécessairement limitée du fait de l’abrogation de l’article R. 133-8 du Code de la Sécurité sociale, mais il apporte de nouveaux éclairages dont certains conservent leur intérêt malgré les évolutions légales ultérieures II.I - Des précisions sur la détermination de la nature du contrôle diligenté par l’URSSAFLes URSSAF, comme d’ailleurs les cotisants, se sont respectivement saisis de la duplicité de ces corps de règles pour en jouer à leur avantage, en vain. Fidèle à son rôle de gardienne de l’équilibre entre la protection des finances sociales et des droits des cotisants [5], la Cour de cassation interprète rigoureusement les dispositions soumises à son interprétation. Elle dégage progressivement les critères à prendre en considération pour articuler ces procédures dont l’application est alternative A. L’arrêt commenté, qui s’inscrit dans le prolongement de cette démarche, est bienvenue en ce qu’il révèle le souci de la Cour de cassation de concilier au mieux les intérêts en présence B.A - L’application alternative des procédures de contrôleDepuis 2014, la Cour de cassation s’est positionnée explicitement en faveur d’une application alternative de ces procédures. Lorsqu’un contrôle est diligenté sur l’un des deux fondements possibles, les règles applicables à la procédure choisie doivent-être observées jusqu’à son terme. Elle évite ce faisant que les URSSAF ne violent les garanties reconnues aux cotisants lors de contrôles ordinaires en invoquant à mauvais escient, et souvent a posteri, les règles dérogatoires justifiées par la détection du travail dissimulé [6]. En l’occurrence, la Cour de cassation a censuré la pratique de certaines URSSAF qui avait tenté de régulariser» a posteriori leurs erreurs procédurales en invoquant les règles applicables au contrôle du travail dissimulé et consistant à déterminer au préalable la nature du contrôle dans laquelle s’inscrit la procédure ayant conduit au redressement est donc déterminant. La question est, en effet, d’importance puisque l’application des règles générales ou spécifiques en découlent. Tout comme les URSSAF, les cotisants ont d’ailleurs tenté de se saisir de la complexité induite par la dualité des corps de règles pour tenter d’altérer les capacités de recouvrement des organismes. L’objectif est évidemment d’invoquer la violation de garanties procédurales afin de rechercher l’annulation du redressement ou à minima de le retarder. Au fil des arrêts, la Cour apporte une série de précisions. A priori, on aurait pu considérer que l’avis de contrôle endosserait le rôle de clé de répartition entre les procédures [7]. Tel n’est pas nécessairement le 2016 [8], pour rejeter le pourvoi formé par des cotisants qui invoquaient l’application des dispositions spécifiques de l’article R. 133-8, la Cour de cassation affirme, pour la première fois, que si la recherche des infractions constitutives de travail illégal mentionnées à l'article L. 8211-1 du Code du travail est soumise aux articles L. 8271-1 et suivants du même Code N° Lexbase L9980IQP, ces dispositions ne font pas obstacle à ce qu'un organisme de recouvrement procède, dans le cadre du contrôle […] prévu par l'article L. 243-7 du Code de la Sécurité sociale, à la recherche des infractions susmentionnées aux seules fins de recouvrement des cotisations afférentes» [9]. Dans cette espèce, le contrôle était intervenu sans envoi préalable de l’avis de contrôle. Partant, l’absence d’avis de contrôle préalable ne suffit pas à écarter l’application de la procédure de droit commun dès lors que par sa nature et la façon dont il a été initié» [10], le contrôle s’apparente à un contrôle de droit commun ayant pour seule finalité le recouvrement. Par voie de conséquence, les règles de notification posées par l’article R. 133-8 devaient être écartées, au profit de l’article R. 243-59. En creux, il semble que la répartition entre les cadres procéduraux applicables dépendrait des circonstances de fait et de l’analyse pragmatique opérée par les juges du fond. Pourtant, les modalités pratiques de déroulement des contrôles ne rendent pas la lecture aisée. Le caractère inopiné du contrôle ou l’envoi sans formalités préalable de la lettre d’observations n’inscrit pas nécessairement le contrôle dans le cadre de la politique de lutte contre le travail dissimulé. Telle semble l’une des précisions apportées à l’occasion d’un arrêt rendu en 2017 [11].Dans ce dernier, la Cour de cassation confirme, en des termes identiques, que les dispositions spécifiques du Code du travail ne font pas obstacle à ce que les URSSAF procèdent dans le cadre des contrôles de droit commun à la recherche des infractions discutées aux seules fins de recouvrement des cotisations afférentes». La rédaction d’un procès-verbal de travail dissimulé, rédigé postérieurement à cette lettre d’observations n’a pas non plus suffit à remettre en cause la finalité initiale du lettre d’observations établie à l’issue des opérations de contrôle suffirait-elle à conférer l’une ou l’autre nature au contrôle discuté ? La solution devait-elle être différente si, à l’inverse, le contrôle avait débuté par un avis de contrôle conformément à l’article R. 243-59 mais avait donné lieu par la suite à la rédaction d’un PV de travail dissimulé puis à l’envoi subséquent d’une lettre d’observations ayant pour objet la recherche des infractions de travail dissimulé ? La Cour de cassation apporte des éléments de réponse à l’occasion de l’arrêt - Une solution équilibréeEn l’espèce, l’URSSAF engage une procédure de contrôle de droit commun en adressant au cotisant l’avis de contrôle puis la charte du cotisant contrôlé en application de l’article R. 243-59 du Code de la Sécurité sociale. Les opérations de contrôle révèlent l’existence d’infractions de travail dissimulé. Elles donnent lieu à la rédaction d’un procès-verbal d’auditions, dont les modalités sont discutées en l’absence d’interprète habilité. Un procès-verbal de travail dissimulé est ensuite dressé. Postérieurement à la transmission du procès-verbal au procureur aux fins de poursuites, l’URSSAF adresse une première lettre d’observations qui mentionne comme objet du contrôle l’application de la législation de Sécurité sociale. Une seconde lettre d’observations, annule et remplace la précédente en indiquant, cette fois-ci, un objet relatif à recherche des infractions aux interdictions de travail dissimulé. Malheureusement pour le cotisant, les deux lettres d’observations signées par les inspecteurs du recouvrement visaient l’article R. 243-59. Une mise en demeure puis une contrainte sont notifiées. Le cotisant forme une accueillir son recours, la cour d’appel [12], après avoir rappelé la jurisprudence de la Cour de cassation, les dispositions de l’article R. 243-59 et des articles du Code du travail déduit des faits de l’espèce que la recherche d’infractions n’avait pas pour seule finalité le recouvrement des cotisations sociales et que la procédure ayant abouti au redressement était fondé sur le constat de délit de travail dissimulé, ce qui imposait que le redressement soit porté à la connaissance de l’employeur par un document signé par le directeur de l’organisme» et qu’à défaut le redressement était intervenu en contravention avec les dispositions de l’article R. 133-8 du Code de la Sécurité sociale. Ce raisonnement, qui reviendrait à cantonner le champ d’application du contrôle de droit commun est censuré au visa des articles L. 8211-1 du Code du travail et L. 243-7, R. 133-8 et R. son chapeau, inséré sous la première branche du moyen soulevé par l’URSSAF, elle rappelle, d’une part, le cantonnement de l’article R. 133-8 aux recouvrements des cotisations qui découlent des contrôles menés pour la recherche des infractions de travail dissimulé. Puis, d’autre part, selon sa formulation désormais traditionnelle, elle rappelle que ces dispositions ne font pas obstacle à ce qu’un organisme de recouvrement procède, dans le cadre d’un contrôle de l’application de la législation de Sécurité sociale en application de l’article L. 243-7, à la recherche des infractions susmentionnées aux seules fins de recouvrement des cotisations afférentes. En l’occurrence, la Cour considère qu’alors qu’il résultait de ses propres constatations que l’URSSAF avait procédé aux opérations litigieuses dans le cadre d’un contrôle de droit commun, la cour d’appel a violé les textes susvisés en écartant les dispositions des articles L. 243-7 et R. 243-59 au profit de l’article R. 133-8 dont l’application est limitée aux hypothèses de contrôle diligentés dans le cadre de la politique de lutte contre le travail solution est bienvenue à plusieurs titres. D’abord, d’un point de vue juridique, puisque l’article L. 243-7, applicable aux contrôles de droit commun confère lui-même la qualité aux agents assermentés de l’URSSAF de dresser des procès-verbaux et de les transmettre au procureur aux fins de poursuite. Cette prérogative, qui n’est pas l’apanage des seules dispositions travaillistes, ne saurait servir à remettre en cause un contrôle de droit commun diligenté sur le fondement du même texte. Ensuite, cette solution paraît légitime tant on ne peut nier que le contrôle a initialement été entamé dans le cadre d’un contrôle de droit commun. En témoigne l’envoi de l’avis de contrôle puis la remise de la charte du cotisant contrôlé, outre les références à l’article R. 243-59 dans les lettres d’observations. De ce point de vue, cette solution confirme l’interprétation retenue depuis les arrêts de 2014 [13] et en application de laquelle les procédures de contrôle sont alternatives, sans possibilité de changement arbitraire en cours de contrôle. La sécurité juridique du cotisant en ressort préservée. Au contraire, retenir la solution de la cour d’appel reviendrait à admettre la pratique des lettres d’observations successives qui permettrait aux organismes de bénéficier d’une voie de rattrapage pour corriger les éventuelles violations des garanties substantielles en jouant de la duplicité des textes. Enfin, d’un point de vue pédagogique, cet arrêt se révèle pertinent en ce qu’il complète la grille de lecture des critères à prendre en compte lors de la détermination de la nature du contrôle et des règles idoines. A cet égard, il semble permis de penser, qu’en présence de l’avis préalable de contrôle et d’une charte, ce contrôle sera présumé de droit commun, peu importe la modification ultérieure de l’objet mentionné sur la lettre d’observations. En revanche, ce n’est qu’en l’absence d’un tel avis préalable, qu’il appartiendra aux juges du fond de qualifier la nature du contrôle au regard des circonstances de faits, aux termes d’une approche - De nouveaux éclairages Malgré l’abrogation de l’article R. 133-8 du Code de la Sécurité sociale au visa duquel, la cassation est en partie prononcée, la portée de cet arrêt conserve son intérêt A. A minima, son originalité mérite d’être soulignée puisqu’à notre connaissance, il s’agit de la première fois que la Cour de cassation se prononce sur la garantie relative à l’assistance d’un interprète posée, seulement, par le Code du travail depuis 2016… B.A - Un intérêt préservéA priori, depuis l’abrogation de l’article R. 133-8 [14], l’éclairage apporté par la Cour de cassation sur les conditions d’application de cet article ne présente plus qu’un intérêt modéré au regard de la validité de la lettre de notification du redressement. En effet, le contentieux se cristallisait essentiellement autour de la qualité du signataire de la lettre de notification du redressement. Dans ce cadre, il appartenait au directeur de l’organisme de signer la lettre de notification du redressement faisant suite à l’établissement d’un procès-verbal de travail dissimulé. En pratique, cette exigence n’était quasiment jamais satisfaite. A l’inverse, tel n’était pas le cas des lettres d’observations notifiées dans le cadre des contrôles de droit commun. Or, les dispositions de l’article R. 243-59, désormais applicable, n’opèrent plus cette distinction. En revanche, ces critères de répartition conserveront leur intérêt en bien d’autres occurrences. Par exemple, lorsqu’il s’agira d’apprécier le respect des autres mentions imposées par la nouvelle version de l’article R. 243-59 ou lorsque la lettre fait suite à la verbalisation d’une situation de travail dissimulé [15]. On songe justement à la référence du procès-verbal établi, le cas échéant, en amont ou transmis par un autre acteur de la politique de lutte contre le travail ailleurs, l’éclairage relatif à la détermination des critères de répartition devrait conserver tous son intérêt lorsqu’il sera question de vérifier le respect des règles de compétence mobilisées au cours des différentes opérations de contrôle par les agents de contrôle de l’URSSAF. La question du respect des conditions particulières d’audition régies par le Code du travail pour la recherche et de la constatation des infractions de travail illégal en constitue une parfaite illustration, tant cette question fait l’objet d’un contentieux nourri [16]. D’ailleurs, le second motif de cassation de l’arrêt discuté, au visa des articles L. 243-7 et R. 243-59, concourt déjà à en illustrer l’ - Une solution originalePour accueillir le recours du cotisant, la cour d’appel avait aussi relevé que le cotisant, de langue étrangère, s’était exprimé par l’intermédiaire d’une personne dont il était mentionné dans le procès-verbal d’audition qu’elle n’était pas un interprète professionnel. Selon elle, le fait que le dirigeant n’avait pas bénéficié de l’assistance d’un interprète habilité lors de son audition qui portait sur des faits constitutifs de travail illégal ainsi que l’établit le contenu du procès-verbal d’audition auquel fait référence le procès-verbal de travail dissimulé privait le cotisant d’une garantie. Elle considérait qu’il s’agissait d’un manquement préjudiciable aux droits des cotisants. Inévitablement, ce raisonnement est infirmé. Pour la Cour de cassation, en ne recherchant pas si le redressement litigieux n’était pas fondé sur les autres éléments invoqués par l’URSSAF, la cour d’appel a privé sa décision de base légale au regard des dispositions visées. Là encore, la censure est légitime et cohérente au regard du caractère alternatif des procédures. Dès lors que cette audition est intervenue à l’occasion d’un contrôle de droit commun, le bénéfice d’un interprète professionnel ne figure parmi les garanties reconnues par l’article R. 243-59 du Code de la Sécurité sociale. Cette solution, à notre connaissance originale, n’est pas surprenante. Destinataire d’un avis de contrôle, on peut légitimement penser que le représentant de la société jouissait de la possibilité d’anticiper ses échanges avec l’URSSAF. De plus, il est acquis que la seule absence du cotisant ne saurait suffire, en tant que tel, à rendre la procédure irrégulière si l’URSSAF parvient à démontrer que le principe du contradictoire a été respecté [17]. Cependant, il y a tout lieu de penser qu’à l’inverse, si le contrôle était intervenu dans le cadre de la politique de lutte contre le travail illégal la solution aurait été différente. En effet, depuis 2016, le Code du travail prévoit expressément que dans le cadre de la politique de lutte contre le travail illégal, le cotisant étranger doit pouvoir bénéficier de l’assistance d’un interprète. Cette garantie est reconnue par renvoi de l’article L. 8271-6-1 N° Lexbase L5006K8W vers l’article 61-1 du Code de procédure pénale N° Lexbase L7470LPD. Or, le respect des garanties posées par l’article L. 8271-6-1 du Code du travail est apprécié strictement par la Cour de cassation [18]. Nul doute que la Cour de cassation aura également l’occasion de se prononcer sur la question tant le contentieux sur le sujet est loin d’être tari.[1] V. également L. Bedja, Contrôle URSSAF la recherche d’infractions de travail illégal ne fait pas obstacle au recouvrement des cotisations afférentes et absence de conséquences relatives à l’absence d’interprète pour l’audition de l’employeur, obs. sous l'arrêt commenté, Lexbase, éd. soc., 2019, n° 802 N° Lexbase N1167BYU.[2] Aujourd’hui les mentions des lettres d’observations varient toujours selon l’objet du contrôle. Cependant, elles sont désormais prévues toutes les deux par le même texte CSS, art. R. 243-59. Elles sont toutes deux signées par les inspecteurs du recouvrement.[3] Le Code ne les distingue pas. Mais en pratique, les agents affectés aux contrôles diligentés dans le cadre de la lutte contre le travail illégal appartiennent à un service distinct.[4] V. infra.[5] Pour des développements en ce sens, v. K. Zarli-Meiffret, La fraude en droit de la protection sociale, préf. D. Asquinazi-Bailleux et A. Bugada, CDS, Puam, 2018, spéc. n° 489, 510, 664.[6] Cass. civ. 2, 9 octobre 2014, deux arrêts, n° N° Lexbase A2162MYQ et n° N° Lexbase A2168MYX, FS-P+B. V. not. M. Michalletz, Contrôle et constatation de travail dissimulé remise de la charte du cotisant contrôlé ?, JCP éd. S, 2015, 1030.[7] Avec l’envoi d’un avis, le contrôle serait ordinaire, en l’absence d’avis, le contrôle serait spécifique.[8] V. Ch. Willmann, De la délicate articulation entre contrôle comptable d’assiette» et contrôle de la lutte contre le travail illégal, Lexbase, éd. soc., 2016, n° 665 N° Lexbase N3918BWZ.[9] Position confirmée dans un attendu rédigé en des termes identiques à l’occasion de l’arrêt, Cass. civ. 2, 9 novembre 2017, n° F-P+B N° Lexbase A8472WYG. V. aussi à propos de cet arrêt, L. Bedja, Précision relative au droit de communication de la recherche d’un contrôle URSSAF, Lexbase, éd. soc., 2017, n° 719 N° Lexbase N1270BXC.[10] Certains auteurs se sont émus du manque de précision de la formule par sa nature et la façon dont il a été initié» de la possible mutation d’une procédure de travail dissimulé vers un contrôle de droit commun. V. Ch. Willmann, préc.. Depuis, la rédaction de l’article R. 243-59 a été modifié. Il prévoit désormais que l'organisme n'est pas tenu à cet envoi dans le cas où le contrôle est effectué pour rechercher des infractions aux interdictions mentionnées à l'article L. 8221-1 du Code du travail. Toutefois, dans ce dernier cas, si l'organisme entend poursuivre le contrôle sur d'autres points de la réglementation, un avis de contrôle est envoyé avant le début des opérations de contrôle comptable d’assiette.[11] Cass. civ. 2, 9 novembre 2017, n° F-P+B, préc.. V. X. Aumeran, Travail dissimulé et droit de communication le droit commun du contrôle URSSAF toujours applicable, JCP éd. soc., 2017, n° 50, 1415 ; F. Taquet, Contrôle URSSAF, travail dissimulé et droit de communication entre administrations… des précisions de la Cour de cassation, JCP éd. E., 2018, n° 4, 1043.[15] Art. modifié par le décret n° 2017-1409 du 25 septembre 2017, art. 2. Sur le contenu de la lettre d’observations, v. not. Ch. Willmann, Contrôle d’assiette formalisme et enjeux de la lettre d’observations, Lexbase, éd. soc., 2016, n° 672 N° Lexbase N4666BWQ.[16] V. déc. Cass. civ. 2. 9 octobre 2014, préc.. Pour une illustration récente, v. nota. Cass. civ. 2, 19 septembre 2019, n° F-P+B+I N° Lexbase A8475ZN9. V. F. Taquet, Du respect par l’URSSAF des règles d’audition dans le cadre du travail dissimulé, Lexbase, éd. soc., 2019, n° 797 N° Lexbase N0585BYC. V. aussi, à propos de cet arrêt X. Aumeran, Contrôle du travail illégal le consentement aux auditions est impératif, JCP éd. S, 2019, n° 42.[17] A rappr. Cass. civ. 2, 10 juin 2003, n° F-D N° Lexbase A7215C8Q, RJS, 2003, n° 1064.[18] V. supra note 16. © Reproduction interdite, sauf autorisation écrite préalable newsid471515

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